J.O. 77 du 31 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 16 mars 2004 portant titularisation (inspection du travail)


NOR : SOCO0410545A



Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 16 mars 2004, M. François-Pierre Constant, inspecteur-élève du travail, est titularisé au grade d'inspecteur du travail à compter du 9 mars 2004 et affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Oise pour y être chargé d'une section d'inspection du travail.